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Conseil Municipal : 17 Mars 2017

Réunion du conseil municipal qui aura lieu le vendredi 17 mars 2017 à 20 heures 30 dans la salle de la cantine

ORDRE DU JOUR
1) Vote compte de gestion 2016 commune
2) Vote compte administratif 2016 commune
3) Vote budget primitif 2017 commune
4) Vote des taux d’imposition 2017
5) Vote des subventions aux associations
6) Vote compte de gestion 2016 caisse des écoles
7) Vote compte administratif 2016 caisse des écoles
8) Vote budget primitif 2017 caisse des écoles
9) Demande location parcelle communale A 154
10) Question diverse

Conseil Municipal : 20 Février 2017

Réunion du conseil municipal qui aura lieu :
Le lundi 20 février 2017 à 20 heures 30 dans la salle de la cantine.

ORDRE DU JOUR
1) Décision à prendre quant au transfert de la compétence « Plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale » à la communauté de communes Cagire Garonne Salat (CcCGS)
2) Désignation du représentant au sein de la commission voirie à la CcCGS
3)Désignation du représentant au sein de la CLECT (commission locale d’évaluation des charges transférées) de la CcCGS
4) Frais piscine pour la commune de Sengouagnet
5) Autoriser Monsieur le Maire à lancer la consultation des entreprises pour la construction du multiservices
6) Questions diverses